Partagez | 
 

 Réglement Intérieur de l'Association

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Canard de l'espace
Fondateur
avatar

Messages : 89
Date d'inscription : 29/06/2015

Fiche de personnage
Mes compétences ::
Ancienneté Taverne :
0/0  (0/0)
Je suis membre 2015-2016: Oui

MessageSujet: Réglement Intérieur de l'Association   Mar 12 Sep - 23:43

Règlement



Première section : définition et activités


Article 1 :

La Taverne Oubliée est une association de loi 1901 à but non lucratif. Son objet est de promouvoir la pratique du jeu sous diverses formes auprès du public le plus étendu.

Les activités de la Taverne Oubliée recouvrent l’univers du jeu dans son acception la plus large, à l’exclusion de toute activité susceptible de porter atteinte à l’intégrité physique, mentale ou morale de ses membres.

Corollaire : Ces dernières, si elles sont pratiquées par des membres de la Taverne Oubliée, sont d’office placées en dehors du cadre de l’association.


Article 2 :

Toute activité ou proposition d’activité est considérée comme appartenant au cadre officiel de la Taverne Oubliée si et seulement si celle-ci est validée par vote majoritaire en Assemblée Générale ou en Réunion, ou, à défaut, par délibération sur le forum virtuel de l’association .

Premier corollaire : Les Assemblées Générales et les Réunions ainsi que le forum virtuel de l’association sont les seules modalités d’organisation officielles des activités de la Taverne Oubliée, où chaque membre de l’association peut y faire des propositions et s’y exprimer librement.

Second corollaire : Toute activité ou proposition d’activité qui n’a pas été rendue accessible, au vote et à la délibération, à l’ensemble des membres de l’association est d’office placée en dehors du cadre de l’association.



Article 3 :

Les activités de la Taverne Oubliée s’organisent selon les modalités choisies ou approuvées par le ou les membres organisateurs, le(s)quel(s) est/sont souverain(s), pourvu que celles-ci respectent le mandat impératif dont il(s) est/sont titulaire(s).

Scolie : De même elles prennent place dans tout lieu adapté, choisi ou approuvé comme tel par le ou les organisateurs et peuvent accueillir ou non, selon la volonté du ou des organisateurs, des participants tiers, pourvu que les directives du mandat impératif soient respectées.

Délivré en Assemblée Générale ou Réunion, le mandat impératif définit les directives établies par ladite Assemblée concernant la gestion d’une activité particulière de l’association (telles que l’attribution pour celle-ci d’un budget), et investit son titulaire des pouvoirs et responsabilités nécessaires à sa mise en œuvre. Il charge en outre le titulaire, ou à défaut un représentant, d’établir un bilan ou un compte-rendu d’étape de l’activité, à présenter lors de la ou des Assemblée(s) suivante(s), de façon impérative.

Les membres du Bureau s'assureront que tout titulaire d'un mandat impératif possèdent au moins un contact de l'un d'entre eux.

Corollaire : Tout membre de l’association peut être titulaire d’un mandat impératif, délivré par une Assemblée Générale ou Réunion. Tout titulaire d’un mandat impératif est responsable devant les Assemblées, lesquelles restent souveraines.

Second corollaire : Le mandat impératif est un document physique ou virtuel produit par une Assemblée Générale ou Réunion, rédigé et ratifié par au moins un membre du Bureau, et signalant les directives précises à respecter par le mandataire. A défaut, le compte-rendu d’une Assemblée vaut mandat.

Troisième corollaire : De même, toute activité organisée via le forum virtuel de l’association doit faire l’objet d’un mandat physique ou virtuel, rédigé et ratifié par au moins un membre du Bureau. A défaut, la délibération virtuelle vaut mandat, et place de ce fait le ou les organisateur(s) sous l’autorité de la prochaine Assemblée. En cas de doute ou de litige, un vote virtuel doit faire suite à la délibération pour s’assurer de l’opinion majoritaire.

Les activités de la Taverne Oubliée peuvent sortir du cadre du jeu et recouvrir tout type d’activité associative, à l’exclusion de celles susceptibles de porter atteinte à l’intégrité physique, mentale ou morale des participants.


Deuxième section : les membres de l’association


Article 4 :

Le statut de membre désigne toute personne, physique ou morale, participant au fonctionnement et aux activités de l’association. Est considérée comme membre de la Taverne Oubliée toute personne ayant réglé la cotisation annuelle, effectué une présentation globale sur le forum virtuel de l’association et signé le formulaire d’inscription certifiant la lecture et l’approbation du présent règlement. Ces trois conditions sont considérées comme nécessaires et suffisantes pour devenir membre de l’association.

Corollaire : Devenir membre de la Taverne Oubliée implique l’acceptation totale et sans réserve du présent règlement.

Scolie : En référence au statut de l'association, Aurélien Caffart a été désigné comme Président d'honneur de la Taverne Oubliée.

Toute personne intéressée par l’association peut la fréquenter librement et régulièrement, jusqu’à la régularisation de sa situation selon les conditions susmentionnées. Celle-ci, le cas échéant, pourra être sollicitée par le Président ou, à défaut, un autre membre du Bureau.

Scolie : Toute personne fréquentant l’association, même librement, a l’obligation de respecter son règlement intérieur. Il est à la charge des membres d’informer et de veiller à ce respect de la part des personnes extérieures.


Article 5 :

Tout membre de l’association s’engage à respecter la vie de celle-ci, l’autorité des Assemblées Générales et Réunions ainsi qu’à ne jamais porter atteinte à l’intégrité physique, mentale et morale, par quelque moyen que ce soit, de ses pairs.

Le manque de respect explicite ou implicite à l’égard d’un ou plusieurs membres de l’association (Tels que harcèlement, discrimination, racisme, sexisme, homophobie, biphobie, cisphobie, etc.), par l’usage de la violence physique ou verbale, ou par quelque autre moyen que ce soit, ainsi que la nuisance à la vie associative, perpétrée de façon active ou passive, pourront faire l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion, selon des modalités définies et appliquées par le Bureau. En cas de contestation de la décision prise par le Bureau, le plaignant peut faire valoir son cas en Assemblée Générale ou Réunion.

Corollaire : Il est de plein droit de tout plaignant de faire valoir son cas devant le Bureau, ou en recours en Assemblée Générale ou Réunion, afin de réclamer une décision de justice devant le prémunir de toute récidive.

Scolie : De même, tout contrevenant au présent règlement pourra faire l’objet de sanctions semblables définies et appliquées par le Bureau ou par recours en Assemblée Générale ou Réunion.




Troisième section : Direction et administration


Article 6 :

Le Bureau est l’instance de gestion de l’association et veille au bon déroulement des activités de l'association ainsi qu'au respect des mandats. Il est composé de trois membres : le Président, représentant de l’association ; le Secrétaire, chargé du fonctionnement administratif ; le Trésorier, chargé de la gestion financière. Tout trois sont élus pour des mandats annuels par l'ensemble des membres de l'association lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de fin d'année, selon des modalités définies par la précédente Réunion.

S'il le juge nécessaire, chaque membre du Bureau peut s'appuyer, pour l'exercice ordinaire de ses fonctions, de façon formelle ou informelle, sur d'autres membres de l'association.

En cas de défaillance d’un membre du Bureau, les deux autres membres du Bureau se répartissent ses fonctions et inscrivent sans délai à l'ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale ou Réunion la tenue d'une élection, visant à pourvoir au poste laissé vacant. En vue de ladite élection, la date de la prochaine Assemblée peut être avancée au besoin, ou repoussée afin de ménager un temps de campagne raisonnable, à partir de l'annonce officielle émise par le Bureau.

Corollaire : Il est du devoir du Bureau de veiller au bon déroulement d'une élection extraordinaire, notamment en ouvrant les candidatures sans délai via le forum virtuel de l'association, et en ménageant un temps de campagne raisonnable relativement à la date de l'Assemblée élective.


Article 7 :

Le Président représente de plein droit l’association devant la justice et, par défaut, modère les Assemblées Générales et les Réunions. Le Président prend la responsabilité par la signature des documents officiels et par la représentation de l’association pour tous les actes engageant des tiers ; il porte la responsabilité devant la loi, devant les membres et devant les partenaires.

Le Secrétaire assure les tâches administratives, la correspondance de l’association en collaboration avec le Président et, par défaut, établit les comptes-rendus des Assemblées Générales et Réunions. Il est responsable de la tenue des registres et des archives et il est en outre dépositaire du présent règlement, c’est-à-dire chargé de veiller à son application et à son éventuel amélioration. En cas de litige à propos de l’interprétation du présent règlement, le Secrétaire doit en faire état devant le prochaine Assemblée, dont l’interprétation est souveraine.

Le Trésorier contrôle la gestion de l’association et tient la comptabilité, il perçoit les cotisations et autres versements, effectue les paiements et les placements, et prépare le bilan annuel. Il doit en outre présenter les comptes de l’association lors de l’Assemblée Générale Ordinaire et lors des Réunions si celles-ci le requièrent.


Article 8 :

Les membres de l'association sont les représentants de l’association dans tous les actes de la vie civile. Ils sont chargés d’assurer le bon fonctionnement de l’association et de respecter les décisions prises lors des réunions et Assemblées Générales et Réunions.

Les membres de l’association se réunissent au minimum une fois par mois, ou plus si nécessaire, sous la forme de Réunions afin de délibérer sur l’administration, la gestion et l’organisation ordinaire de l’association et de ses activités. Les membres présents ou ayant délivrés une procuration sont invités à voter et à débattre des questions à l’ordre du jour. Les décisions des Réunions, validées par votes à majorité absolue ou selon les modalités définies par elle au préalable, sont souveraines. La première Réunion définit en outre le montant de la cotisation pour la nouvelle année universitaire.

Corollaire : Tout membre de l’association dans l’impossibilité de se présenter à une Réunion peut délivrer une procuration au membre de son choix, dans la limite de trois procurations par porteur, chargé de faire entendre sa voix lors des débats et de faire valoir ses choix lors des votes.

Second Corollaire : Les Réunions sont l’occasion pour les titulaires de mandats impératifs de présenter leurs bilans, et pour les membres de l’association d’émettre des propositions et de se porter volontaire pour les activités à venir.

Le Bureau se charge de consulter les membres de l’association afin de définir les dates des Réunions. Il en dresse l’ordre du jour, et doit le communiquer au plus tard une semaine avant la date de l’Assemblée via le forum virtuel de l’association, où les délibérations pourront en affiner le contenu. Les questions non inscrites sont acceptées par l’Assemblée si elles sont jugées opportunes.


Chaque Réunion se dote d’un modérateur volontaire et approuvé par elle afin de veiller au respect de l’ordre du jour ainsi qu’à l’ordre et aux temps de parole ; à défaut, ce rôle est rempli par le Président de l’association. Chaque Réunion se dote également d’un greffier volontaire et approuvé par elle, afin de dresser un compte-rendu exhaustif des débats et décisions, lequel sera communiqué dans les plus brefs délais sur le forum virtuel de l’association ; à défaut, ce rôle est rempli par le Secrétaire de l’association.



Article 9 :

L’association est tenue d’organiser une Assemblée Générale Ordinaire au terme de l’année universitaire. Tout membre de l’association est appelé à être présent lors de cette Assemblée et possède le droit de vote. Le Bureau y informent les adhérents de la gestion de l’association lors de l’année écoulée et en prévision de l’année à venir. Les membres présents ou ayant délivrés une procuration sont invités à voter et à débattre des questions à l’ordre du jour. Les modalités de vote sont prédéfinies par la Réunion précédente, et l'Assemblée Générale se dote d'un modérateur volontaire et approuvé par elle; à défaut, ce rôle est rempli par le Président de l'association. Le modérateur veille au respect de l'ordre du jour ainsi qu'à l'ordre et aux temps de parole.

L’Assemblée Générale Ordinaire a pour objet l’approbation ou la désapprobation de la gestion durant l’année écoulée d’après les activités réalisées, du résultat de l’exercice financier sur présentation d’un compte-rendu du Trésorier, et l’établissement d’un rapport d’orientation contenant les projets de l’association pour l’année à venir ainsi que les directives à suivre pour le nouveau Bureau. Elle devra en outre reconduire la validation du présent règlement et pourra statuer si nécessaire sur son amélioration.

D’autres questions portées à l’ordre du jour et concernant la vie de l’association peuvent être soumises à l’avis des Assemblées Générales, Ordinaires ou Extraordinaires. L’ordre du jour est établi par le Burea, et communiqué entre 6 et 8 jours au plus tard avant la date de l'Assemblée via le forum virtuel de l'association, où les délibérations pourront en affiner le contenu. Les questions non inscrites sont acceptées par lui si elles sont jugées opportunes. A l’issue de chaque Assemblée Générale, Ordinaire ou Extraordinaire, un procès-verbal sera dressé par un greffier volontaire et approuvé par l'Assemblée, ou à défaut par la personne du Secrétaire et les délibérations consignées dans un registre.

_________________
Compte fondateur, merci de ne pas contacter, privilégiez les administrateurs.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.taverne-oubliee.com
 
Réglement Intérieur de l'Association
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Taverne Oubliée :: Premiers pas :: Accueil des nouveaux-
Sauter vers: