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 Règlement : voté et à voter

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Baron Noir
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MessageSujet: Règlement : voté et à voter   Sam 3 Juin - 15:17

Vous trouverez ci-dessous, dans une première partie, les sections du règlement qui ont été entérinées lors des votes de l'AG du 02 juin. Dans une deuxième partie, se trouvent les sections qu'il reste à délibérer/voter, sous la forme : rature de l'ancien règlement + [proposition de remplacement].
Les propositions de remplacement se sont basées par défaut sur un Bureau de 3 personnes sans CA. Il faudra donc faire la part des choses entre les propositions et les ratures de l'ancien règlement pour rester en cohérence avec les votes de l'AG.



La partie actée du règlement :



Première section : définition et activités


Article 1 :

La Taverne Oubliée est une association de loi 1901 à but non lucratif. Son objet est de promouvoir la pratique du jeu sous diverses formes auprès du public le plus étendu.

Les activités de la Taverne Oubliée recouvrent l’univers du jeu dans son acception la plus large, à l’exclusion de toute activité susceptible de porter atteinte à l’intégrité physique, mentale ou morale de ses membres.
Corollaire : Ces dernières, si elles sont pratiquées par des membres de la Taverne Oubliée, sont d’office placées en dehors du cadre de l’association.

Article 2 :

Toute activité ou proposition d’activité est considérée comme appartenant au cadre officiel de la Taverne Oubliée si et seulement si celle-ci est validée par vote majoritaire en Assemblée Générale ou Particulière, ou, à défaut, par délibération sur le forum virtuel de l’association .
Premier corollaire : Les Assemblées Générales et Particulières ainsi que le forum virtuel de l’association sont les seules modalités d’organisation officielles des activités de la Taverne Oubliée, où chaque membre de l’association peut y faire des propositions et s’y exprimer librement.
Second corollaire : Toute activité ou proposition d’activité qui n’a pas été rendue accessible, au vote et à la délibération, à l’ensemble des membres de l’association est d’office placée en dehors du cadre de l’association.

Article 3 :

Les activités de la Taverne Oubliée s’organisent selon les modalités choisies ou approuvées par le ou les membres organisateurs, le(s)quel(s) est/sont souverain(s), pourvu que celles-ci respectent le mandat impératif dont il(s) est/sont titulaire(s).
Scolie : De même elles prennent place dans tout lieu adapté, choisi ou approuvé comme tel par le ou les organisateurs et peuvent accueillir ou non, selon la volonté du ou des organisateurs, des participants tiers, pourvu que les directives du mandat impératif soient respectées.

[Ici : proposition d'un alinéa définissant les mandats. Voir plus bas.]

Les activités de la Taverne Oubliée peuvent sortir du cadre du jeu et recouvrir tout type d’activité associative, à l’exclusion de celles susceptibles de porter atteinte à l’intégrité physique, mentale ou morale des participants.


Deuxième section : les membres de l’association


Article 4 :

Le statut de membre désigne toute personne, physique ou morale, participant au fonctionnement et aux activités de l’association. Est considérée comme membre de la Taverne Oubliée toute personne ayant réglé la cotisation annuelle, effectué une présentation globale sur le forum virtuel de l’association et signé le formulaire d’inscription certifiant la lecture et l’approbation du présent règlement. Ces trois conditions sont considérées comme nécessaires et suffisantes pour devenir membre de l’association.
Corollaire : Devenir membre de la Taverne Oubliée implique l’acceptation totale et sans réserve du présent règlement.

Toute personne intéressée par l’association peut la fréquenter librement et régulièrement, jusqu’à la régularisation de sa situation selon les conditions susmentionnées. Celle-ci, le cas échéant, pourra être sollicitée par le Président ou, à défaut, un autre membre du Bureau.
Scolie : Toute personne fréquentant l’association, même librement, a l’obligation de respecter son règlement intérieur. Il est à la charge des membres d’informer et de veiller à ce respect de la part des personnes extérieures.

Article 5 :

Tout membre de l’association s’engage à respecter la vie de celle-ci, l’autorité des Assemblées Générales et Particulières ainsi qu’à ne jamais porter atteinte à l’intégrité physique, mentale et morale, par quelque moyen que ce soit, de ses pairs.

Le manque de respect explicite ou implicite à l’égard d’un ou plusieurs membres de l’association (Tels que harcèlement, discrimination, racisme, sexisme, homophobie, biphobie, cisphobie, etc.), par l’usage de la violence physique ou verbale, ou par quelque autre moyen que ce soit, ainsi que la nuisance à la vie associative, perpétrée de façon active ou passive, pourront faire l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion, selon des modalités définies et appliquées par le Bureau. En cas de contestation de la décision prise par le Bureau, le plaignant peut faire valoir son cas en Assemblée Générale ou Particulière.
Corollaire : Il est de plein droit de tout plaignant de faire valoir son cas devant le Bureau, ou en recours en Assemblée Générale ou Particulière, afin de réclamer une décision de justice devant le prémunir de toute récidive.
Scolie : De même, tout contrevenant au présent règlement pourra faire l’objet de sanctions semblables définies et appliquées par le Bureau ou par recours en Assemblée Générale ou Particulière.



La partie à délibérer du règlement :



Deuxième section, article 3, deuxième alinéa :


[Délivré en Assemblée Générale ou Particulière, ou à défaut par délibération via le forum virtuel de l’association, le mandat impératif définit les directives établies par ladite Assemblée ou ladite délibération concernant la gestion d’une activité particulière de l’association (telles que l’attribution pour celle-ci d’un budget), et investit son titulaire des pouvoirs et responsabilités nécessaires à sa mise en œuvre. Il charge en outre le titulaire, ou à défaut un représentant, d’établir un bilan ou un compte-rendu d’étape de l’activité, à présenter lors de la ou des Assemblée(s) suivante(s), de façon impérative. Il s’accompagne également d’une fiche de sécurité, rappelant les démarches à suivre en cas de difficultés.
Corollaire : Tout membre de l’association peut être titulaire d’un mandat impératif, délivré par une Assemblée Générale ou Particulière, ou à défaut par délibération via le forum virtuel de l’association. Tout titulaire d’un mandat impératif est responsable devant les Assemblées, lesquelles restent souveraines.
Second corollaire : Le mandat impératif est un document physique ou virtuel produit par une Assemblée Générale ou Particulière, rédigé et ratifié par au moins un membre du Bureau, et signalant les directives précises à respecter par le mandataire. A défaut, le compte-rendu d’une Assemblée vaut mandat.
Troisième corollaire : De même, toute activité organisée via le forum virtuel de l’association doit faire l’objet d’un mandat physique ou virtuel, rédigé et ratifié par au moins un membre du Bureau. A défaut, la délibération virtuelle vaut mandat, et place de ce fait le ou les organisateur(s) sous l’autorité de la prochaine Assemblée. En cas de doute ou de litige, un vote virtuel doit faire suite à la délibération pour s’assurer de l’opinion majoritaire.]



Troisième section : Direction et administration

Article 6
:

Le Bureau est l’instance de direction [gestion] de l’association [et veille au bon déroulement des activités de l’association ainsi qu’au respect des mandats] et en détient, avec le Conseil d’Administration auquel il appartient, le pouvoir décisionnel. Il est composé de trois membres appartenant nécessairement au Conseil d’Administration : le Président, dirigeant et représentant de l’association ; le Secrétaire, chargé du fonctionnement administratif ; le Trésorier, chargé de la gestion financière. Tout trois sont élus pour des mandats annuels par élection interne du Conseil d’Administration à la majorité absolue. [par l’ensemble des membres de l’association lors de l’Assemblée Générale Ordinaire de fin d’année, selon des modalités définies par la précédente Assemblée Particulière].
Scolie : Le Bureau possède un pouvoir décisionnel propre qu’il peut faire valoir, dans le cadre de l’administration ordinaire de l’association, sans passer par le Conseil d’Administration.

Chaque membre du Bureau peut désigner, au sein du Conseil d’Administration et avec l’accord de l’intéressé, un suppléant chargé de partager ses fonctions ou de le remplacer, pour une durée prédéfinie ou non. Il définira le cas échéant l’étendue des pouvoirs délégués.
[S’il le juge nécessaire, chaque membre du Bureau peut s’appuyer, pour l’exercice ordinaire de ses fonctions, de façon formelle ou informelle, sur d’autres membres de l’association.]

En cas de défaillance d’un membre du Bureau son suppléant le remplace automatiquement ; s’il n’a pas de suppléant, le Bureau se répartira ses fonctions ou nommera un intérim, nécessairement membre du Conseil d’Administration et en charge du poste jusqu’à la prochaine réunion de celui-ci, où une nouvelle élection interne aura lieu. En dehors de ce cas particulier, les suppléants ne sont pas considérés comme des membres à part entière du Bureau.
[En cas de défaillance d’un membre du Bureau, les deux autres membres se répartissent ses fonctions et inscrivent sans délai à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale ou Particulière la tenue d’une élection, visant à pourvoir au poste laissé vacant. En vue de ladite élection, la date de la prochaine Assemblée peut être avancée au besoin, ou repoussée afin de ménager un temps de campagne raisonnable, à partir de l’annonce officielle émise par le Bureau.
Corollaire : Il est du devoir du Bureau de veiller au bon déroulement d’une élection extraordinaire, notamment en ouvrant les candidatures sans délai via le forum virtuel de l’association, et en ménageant un temps de campagne raisonnable relativement à la date de l’Assemblée élective.]

Article 7 :

Le Président représente de plein droit l’association devant la justice [et, par défaut, modère les Assemblées Générales et Particulières] et dirige le Conseil d’Administration. Par son mandat, il organise et contrôle l’activité de l’association, et peut déléguer l’exercice de ses responsabilités aux administrateurs. Le Président prend la responsabilité par la signature des documents officiels et par la représentation de l’association pour tous les actes engageant des tiers ; il porte la responsabilité devant la loi, devant les membres et devant les partenaires. Le Président définit en outre le montant de la cotisation au début de l’année universitaire.

Le Secrétaire assure les tâches administratives, dont la correspondance de l’association [en collaboration avec le Président], et [par défaut] établit les comptes-rendus des Assemblées Générales [et Particulières] et réunions du Bureau et du Conseil d’Administration. Il est responsable de la tenue des registres et des archives et il est en outre dépositaire du présent règlement, c’est-à-dire chargé de veiller à son application et à son éventuel amélioration. En cas de litige à propos de l’interprétation du présent règlement, le Secrétaire doit en référer au Bureau dont l’interprétation est souveraine. [doit en faire état devant la prochaine Assemblée, dont l’interprétation est souveraine.]

Le Trésorier contrôle la gestion financière de l’association et tient la comptabilité, il perçoit les cotisations et autres versements, effectue les paiements et les placements, et prépare le bilan annuel. Il doit en outre présenter les comptes de l’association lors de l’Assemblée Générale Ordinaire [et lors des Assemblées Particulières si celles-ci l’exigent.]

Article 8 :

Les membres du Conseil d’Administration, ci-dessous dénommés les administrateurs, sont élus par l’ensemble des membres de l’association lors de l’Assemblée Générale Ordinaire de fin d’année, selon des modalités prédéfinies par le Bureau sortant. Tout membre de l’association peut se présenter au poste d’administrateur ; au nombre de neuf et élus pour un mandat annuel, les administrateurs défaillants ne sont pas remplacés jusqu’à la prochaine Assemblée Générale, Ordinaire ou Extraordinaire.
Scolie : En cas de défaillance d’un tiers ou plus des membres du Conseil d’administration, celui-ci est tenu d’organiser une Assemblée Générale Extraordinaire où de nouvelles élections prendront place en vue de pourvoir aux sièges laissés vacants. En dehors de ce cas particulier, le remplacement des membres défaillants n’est pas une obligation.


Les administrateurs [membres de l’association] sont les représentants de l’association dans tous les actes de la vie civile. Ils sont chargés d’assurer le bon fonctionnement de l’association et l’application des [de respecter] les décisions prises lors des réunions et Assemblées Générales [Assemblées Générales et Particulières]. Une fois élu, la première action du Conseil d’Administration est d’élire les membres du Bureau.

Le Conseil d’Administration se réunit plusieurs fois par an selon des modalités prédéfinies par lui à son élection ou sur convocation du Bureau. Le Conseil d’Administration établit, par la personne du Secrétaire, les procès-verbaux de ses réunions, qui peuvent être rendus publics ou non, selon la volonté du Conseil.
Pour toute décision concernant l’administration, la gestion et l’organisation de l’association, le Conseil d’Administration est souverain. Les décisions prises par le Conseil d’Administration doivent être validées par un vote interne à majorité absolue. Si le Conseil comprend un nombre pair d’administrateurs et qu’un vote se solde par une égalité des voix, le Président peut faire valoir son droit souverain de trancher entre les deux partis. En outre le Conseil peut, sur proposition du Bureau, convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire.

[Les membres de l’association se réunissent au minimum une fois par mois, ou plus si nécessaire, sous la forme d’Assemblées Particulières afin de délibérer sur l’administration, la gestion et l’organisation ordinaire de l’association et de ses activités. Les membres présents ou ayant délivrés une procuration sont invités à voter et à débattre des questions à l’ordre du jour. Les décisions des Assemblées Particulières, validées par votes à majorité absolue, sont souveraines. La première Assemblée Particulière définit en outre le montant de la cotisation pour la nouvelle année universitaire.
Corollaire : Tout membre de l’association dans l’impossibilité de se présenter à une Assemblée Particulière peut délivrer une procuration au membre de son choix, dans la limite de trois procurations par porteur, chargé de faire entendre sa voix lors des débats et de faire valoir ses choix lors des votes.
Second Corollaire : Les Assemblées Particulières sont l’occasion pour les titulaires de mandats impératifs de présenter leurs bilans, et pour les membres de l’association d’émettre des propositions et de se porter volontaire pour les activités à venir.

Le Bureau se charge de consulter les membres de l’association afin de définir les dates des Assemblées Particulières. Il en dresse l’ordre du jour, et doit le communiquer au plus tard une semaine avant la date de l’Assemblée via le forum virtuel de l’association, où les délibérations pourront en affiner le contenu. Les questions non inscrites sont acceptées par l’Assemblée si elles sont jugées opportunes.

Chaque Assemblée Particulière se dote d’un modérateur volontaire et approuvé par elle afin de veiller au respect de l’ordre du jour ainsi qu’à l’ordre et aux temps de parole ; à défaut, ce rôle est rempli par le Président de l’association. Chaque Assemblée Particulière se dote également d’un greffier volontaire et approuvé par elle, afin de dresser un compte-rendu exhaustif des débats et décisions, lequel sera communiqué dans les plus brefs délais sur le forum virtuel de l’association ; à défaut, ce rôle est rempli par le Secrétaire de l’association.]

Article 9 :

L’association est tenue d’organiser une Assemblée Générale Ordinaire au terme de l’année universitaire. Tout membre de l’association est appelé à être présent lors de cette Assemblée et possède le droit de vote. Les administrateurs [Le Bureau] y informent les adhérents de la gestion de l’association lors de l’année écoulée et en prévision de l’année à venir. Les membres présents ou ayant délivrés une procuration sont invités à voter et à débattre des questions à l’ordre du jour. Les modalités de vote sont prédéfinies par le Bureau et le Président dirige l’Assemblée. [Les modalités de vote sont définies par l’Assemblée Particulière précédente, et l’Assemblée Générale se dote d’un modérateur volontaire et approuvé par elle ; à défaut, ce rôle est rempli par le Président de l’association. Le modérateur veille au respect de l’ordre du jour ainsi qu’à l’ordre et aux temps de parole.
Corollaire : Tout membre de l’association dans l’impossibilité de se présenter à l’Assemblée Générale Ordinaire peut délivrer une procuration au membre de son choix, dans la limite de trois procurations par porteur, chargé de représenter sa voix lors des débats et de faire valoir ses choix lors des votes.]


L’Assemblée Générale Ordinaire a pour objet l’approbation ou la désapprobation de la gestion durant l’année écoulée d’après les activités réalisées, du résultat de l’exercice financier sur présentation d’un compte-rendu du Trésorier, et l’établissement d’un rapport d’orientation contenant les projets de l’association pour l’année à venir ainsi que les directives à suivre pour les administrateurs [le nouveau Bureau]. Elle devra en outre reconduire la validation du présent règlement et pourra statuer si nécessaire sur son amélioration.

D’autres questions portées à l’ordre du jour et concernant la vie de l’association peuvent être soumises à l’avis des Assemblées Générales, Ordinaires ou Extraordinaires. L’ordre du jour est établi par le Conseil d’Administration [le Bureau, et communiqué au minimum une semaine avant la date de l’Assemblée via le forum virtuel de l’association, où les délibérations pourront en affiner le contenu.] mais les questions non inscrites sont acceptées par lui [par l’Assemblée] si elles sont jugées opportunes. A l’issue de chaque Assemblée Générale, Ordinaire ou Extraordinaire, un procès-verbal sera dressé [par un greffier volontaire et approuvé par l’Assemblée, ou à défaut] par la personne du Secrétaire, et les délibérations consignées dans un registre.
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MessageSujet: Re: Règlement : voté et à voter   Sam 10 Juin - 16:30

Deuxième section, article 3, deuxième alinéa:
 

Bon celui là c'est celui qui a clos les débats sur un ras-le-bol général pour un point critique (le reste je pose mon accord) c'est la gestion des mandats entre deux assemblées, à savoir le mandat sur le forum. C'est vraiment pour les cas du style "Tiens j'ai une animation dans X jours, il y a pas d'Assemblée avant, que fais-je ?", je pense qu'on est au moins d'accord sur ça.

Ce que je propose c'est plutôt d'avoir le CA/Bureau qui délivre les mandats et qui doit rendre des comptes à ce sujet à la prochaine Assemblée, ça simplifie et c'est concret de mon point de vue.


Troisième section Article 6:
 


En dehors d'obviously laisser toutes références à l'ancien fonctionnement du CA et de l'élection interne du Bureau, en dehors de ça je suis plutôt d'accord, peut-être laisser l'idée des suppléants vu qu'on a deux membres du CA qui ne seront pas au Bureau, histoire que ça soit à eux de prendre le rôle du membre vacant sans pour autant atitré à l'avance (vu qu'on a que 2 "suppléant" pour 3 rôles)

Troisième section article 7:
 

Pour le secrétaire je comprends pas pourquoi il fait plus les compte rendu de réunion de CA/Bureau, elles existent toujours non ?


Troisième section Article 8:
 

Bah du coup encore une fois faut laisser le fait que les membres du CA sont élu en AG, en fait le seul truc à modifier dans ce paragraphe c'est que de neuf on passe à cinq.
Et ensuite pour tout le reste le seul gros point que je critiquerait c'est de fournir un ordre du jour une semaine à l'avance, je vois pas trop l'intérêt de faire ça de manière strict vu qu'on peut parler de tout et de rien dans les Assemblées (Pour peu que ça soit opportun blabla) d'autant plus que ça fournit plus de taf au Bureau et un délai à tenir, en plus de devoir organiser en soit l'Assemblée, enfin c'est faire du tintoin pour quelque chose qui ne sert à rien quoi


Troisième section Article 9:
 

Encore une fois, le délai d'ordre du jour en avance je le juge pas spécialement utile, et au pire chiant pour le Bureau/CA (parce qu'en soit il faudra remanier pour qu'à chaque fois que le Bureau est remplacé par le CA, bah ce soit de nouveau le CA vu qu'il existe toujours.





EN BREF:

-Article 6 : Remplacer toute mention du mandat délibéré par forum par une approbation du Bureau qui aura, en contre-partie, à rendre des comptes en Assemblée.

-Article 7 : Remettre les mentions de compte-rendu des réunion du CA et du Bureau qui, même si elles ne sont pas décisionnaires, reste des réunions existantes.

-Article 8 : Au vu des décisions de l'AG, laisser l'existence et le fonctionnement de l'ancien CA, prévoir que les deux membres du CA non membre du Bureau doivent remplacer les membres défaillant du Bureau jusqu'à la prochaine Assemblée.

-Article 8 et 9 : Retirer l'histoire des ordres du jours à fournir en avance de l'Assemblée

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